Assurance Responsabilité Civile

Faire des erreurs fait partie intégrante de la nature humaine, et les accidents peuvent se produire dans l’espace de quelques secondes. Quand des erreurs surviennent dans un environnement d’entreprise durant le temps où vous fournissez des services ou résultant d’un problème avec un de vos produits, les coûts peuvent être astronomiques. Cela pourrait mener à des revers financiers, et une importante source de stress.

Malheureusement, la possibilité de poursuites est une réalité dans le monde des affaires. Vous pourriez être poursuivi en raison de dommages matériels, de blessures ou, Dieu nous en garde, d’accident ayant causé la mort. Lorsque vous faites face à de telles possibilités, vous voulez être certain à 100% que votre police fournit le bon montant de protection pour votre type d’entreprise.

Pourquoi investir dans une assurance responsabilité commerciale?

Votre police vous protègera dans l’événement où votre entreprise est tenue légalement responsable pour des blessures causées à une autre personne, ou des dommages causés à leurs biens.

Si vous êtes tenu légalement responsable pour des blessures ou des dommages aux biens causés par votre produit sur les lieux de votre entreprise ou sur les lieux appartenant à votre client, ou encore pour des accidents dans vos locaux, votre couverture sera là pour vous protéger.

C’est une façon abordable de protéger votre entreprise dans le cas où vous auriez à vous défendre, en Cour, contre une réclamation faite contre celle-ci. Avec cette couverture, vous recevrez des fonds pour un montant allant jusqu’à la limite de votre police afin de couvrir les dommages évalués par la Cour pour compenser les tierces parties, et couvrir vos frais juridiques et frais de règlement.

Comment faire pour minimiser la probabilité d’une poursuite en responsabilité civile? 

Identifiez les types de risques associés à vos locaux et vos produits ou services, et réduisez ou éliminez ensuite la possibilité qu’ils se produisent. Une diligence raisonnable, avec de la documentation détaillée, est une façon très efficace de protéger et/ou défendre votre entreprise contre une réclamation ou une poursuite.

Il pourrait être utile d’en savoir plus sur les critères utilisés par la Cour pour déterminer si votre entreprise a pris les démarches appropriées afin de prévenir un accident :

  • Le risque était-il prévisible?
  • Le risque est-il survenu soudainement ou était-il latent pendant une certaine période de temps?
  • Est-ce que cela aurait été difficile de prévenir le risque?
  • Est-ce que vous ou vos employés avez effectué votre travail en accord avec des pratiques ou des standards adéquats?
  • Y-avait-il un programme adéquat pour inspecter les locaux et les pratiques de travail? Ces inspections ont-elles été effectuées de façon régulière?

Les types d’assurance responsabilité civile

  • Responsabilité publique: Vous protège contre les réclamations de tierces parties pour lesquelles vous êtes tenu responsable. Cela comprend la mort ou les blessures, sinistres ou dommages aux biens matériels ou pertes financières résultant de votre négligence.
  • Responsabilité professionnelle/ assurance erreurs et omissions (E & O): S’applique lorsque le client s’attend à un degré supérieur d’attention en raison de la nature des services offerts.
  • Responsabilité produits et après travaux: Vous protège si un client achète des produits de votre entreprise, ou investit dans vos services, et qu’un accident regrettable mène à des dommages aux biens, des blessures, ou des pertes financières. Par exemple, un fabriquant de produits peut se procurer une police afin de protéger son entreprise au cas où, un de ses produits serait défectueux lors de son usage, et causerait des dommages aux acheteurs ou toute autre tierce partie.
  • Responsabilité des administrateurs et des dirigeants: Une assurance essentielle aux membres d’un Conseil d’administration qui effectuent d’importantes décisions qui pourraient affecter la santé (financière ou physique) et le bien-être d’une entreprise, leurs clients, et leurs employés.

Les options complémentaires disponibles pour la personnalisation de votre couverture selon les besoins de votre entreprise incluent :

  • Responsabilité pour l’usage d’automobiles n’appartenant pas à la personne assurée
  • Responsabilité pour préjudice imputable à la publicité
  • Responsabilité des locataires

Au Canada, plusieurs compagnies d’assurance fournissent des assurances de responsabilité civile aux consommateurs, chacune d’entre elles visent de différentes industries et fournissent différentes options de primes. La comparaison de produits d’assurance peut être un processus qui prend beaucoup de temps et qui peut mener à confusion. Les couvertures et les primes disponibles sont basées sur le type d’entreprise que vous exploitez. Normalement, le coût d’une police d’assurance responsabilité commerciale pour un entrepôt serait basé sur sa taille; ou pour un dépanneur, le coût serait basé sur les ventes brutes; ou pour un entrepreneur général, le coût serait basé sur le coût total du projet, etc.

Si vous avez une petite entreprise ou une grande organisation commerciale, un courtier d’assurance commerciale chez assuranceGTI.ca peut réviser vos besoins spécifiques et recommander la meilleure solution pour vous. Nous attendons votre appel dès aujourd’hui!  

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Étendre l’assurance responsabilité à une affectation commerciale couvre ceux qui sont propriétaires du commerce pour dommages fait à autrui, par le commerce dont ils sont propriétaires. Parfois les gens croient que leur commerce n’est pas assez important pour le mentionner à leur courtier, mais personne n’est à l’abri d’une poursuite en responsabilité. En regardant votre police d’assurance Habitation, vous verrez la section Responsabilité civile personnelle; cette section ne couvre donc pas votre affectation commerciale.

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